BRAMBILLA JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRAMBILLA JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1995 sous le numéro SIREN 400 668 257. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Centrale, 01200 Chatillon en Michaille. L'entreprise déclare le code NAF 522J comme activité principale.
Fiche d'identité de BRAMBILLA JACQUES
INSEE- Dénomination
- BRAMBILLA JACQUES
- SIREN
- 400 668 257
- SIRET (siège)
- 400 668 257 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR86400668257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 668 257
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 522J
- Date de création
- 01 avril 1995
- Siège social
- RUE CENTRALE, 01200, CHATILLON EN MICHAILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAMBILLA JACQUES
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BRAMBILLA JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRAMBILLA JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRAMBILLA JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01200 CHATILLON EN MICHAILLESiègeFermé
400 668 257 00019 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 522J
Documents juridiques de BRAMBILLA JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRAMBILLA JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAMBILLA JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRAMBILLA JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAMBILLA JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAMBILLA JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRAMBILLA JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1995
Questions fréquentes sur BRAMBILLA JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BRAMBILLA JACQUES ?
Le numéro SIREN de BRAMBILLA JACQUES est 400 668 257. Le SIRET de son siège social est 400 668 257 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86400668257.
Où se situe le siège social de BRAMBILLA JACQUES ?
Le siège social de BRAMBILLA JACQUES est situé rue Centrale, 01200 Chatillon en Michaille.
BRAMBILLA JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAMBILLA JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAMBILLA JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAMBILLA JACQUES.
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