BRAMEL JACQUES
Active6820A · Location de logements
BRAMEL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2003 sous le numéro SIREN 451 146 369. Son siège social est situé 13 av Leon Blum Res Orpea Marengo Jolimont, 31500 Toulouse. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BRAMEL JACQUES
INSEE- Dénomination
- BRAMEL JACQUES
- SIREN
- 451 146 369
- SIRET (siège)
- 451 146 369 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR59451146369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 146 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 octobre 2003
- Siège social
- 13 AV LEON BLUM RES ORPEA MARENGO JOLIMONT, 31500, TOULOUSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BRAMEL JACQUES
Location de logements
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Établissements de BRAMEL JACQUES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 31500 TOULOUSESiègeActif
451 146 369 00025 · ouvert le 27 juin 2011 · NAF 6820A
- 32000 AUCHFermé
451 146 369 00017 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 741J
- 47000 AGENFermé
451 146 369 00033 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 6820A
Conformité de BRAMEL JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAMEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAMEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRAMEL JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2003
Questions fréquentes sur BRAMEL JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BRAMEL JACQUES ?
Le numéro SIREN de BRAMEL JACQUES est 451 146 369. Le SIRET de son siège social est 451 146 369 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59451146369.
Où se situe le siège social de BRAMEL JACQUES ?
Le siège social de BRAMEL JACQUES est situé 13 av Leon Blum Res Orpea Marengo Jolimont, 31500 Toulouse.
BRAMEL JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAMEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAMEL JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAMEL JACQUES.
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