BRANCHY MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BRANCHY MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 769 102 971. Le siège social de l'entreprise se trouve Fetan, 01600 Trevoux. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BRANCHY MICHEL
INSEE- Dénomination
- BRANCHY MICHEL
- SIREN
- 769 102 971
- SIRET (siège)
- 769 102 971 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR92769102971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 769 102 971
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- -
- Siège social
- FETAN, 01600, TREVOUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BRANCHY MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BRANCHY MICHEL
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 01600 TREVOUXSiègeActif
769 102 971 00025 · NAF 6820B
- 01600 TREVOUXActif
769 102 971 00033 · ouvert le 17 juillet 1998 · NAF 6820B
- 01600 TREVOUXFermé
769 102 971 00041 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820B
Conformité de BRANCHY MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCHY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRANCHY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRANCHY MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur BRANCHY MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BRANCHY MICHEL ?
Le numéro SIREN de BRANCHY MICHEL est 769 102 971. Le SIRET de son siège social est 769 102 971 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92769102971.
Où se situe le siège social de BRANCHY MICHEL ?
Le siège social de BRANCHY MICHEL est situé Fetan, 01600 Trevoux.
BRANCHY MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRANCHY MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRANCHY MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANCHY MICHEL.
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