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BRAS MICHEL

Active
Siren319 663 308Entrepreneur individuel81140 PUYCELSICréée le 12 août 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRAS MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 août 1980, identifié par le SIREN 319 663 308. Elle est domiciliée St Maurice, 81140 Puycelsi. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRAS MICHEL

Dénomination
BRAS MICHEL
SIREN
319 663 308
SIRET (siège)
319 663 308 00025
N° TVA intracommunautaire
FR18319663308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 319 663 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 août 1980
Siège social
ST MAURICE, 81140, PUYCELSI
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRAS MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de BRAS MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAS MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRAS MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81140 PUYCELSISiègeActif

    319 663 308 00025 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 6820B

  • 81140 PUYCELSIFermé

    319 663 308 00017 · ouvert le 12 août 1980 · NAF 4623Z

Documents juridiques de BRAS MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAS MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAS MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAS MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  1. création

    Date d'effet : 12 août 1980

Questions fréquentes sur BRAS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BRAS MICHEL ?

Le numéro SIREN de BRAS MICHEL est 319 663 308. Le SIRET de son siège social est 319 663 308 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18319663308.

Où se situe le siège social de BRAS MICHEL ?

Le siège social de BRAS MICHEL est situé St Maurice, 81140 Puycelsi.

BRAS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAS MICHEL.

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