BRASSEUIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BRASSEUIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mai 2021, identifiée par le SIREN 899 228 043. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Joncs, 78930 Auffreville-Brasseuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCOISE HAMOUIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BRASSEUIL
INSEE- Dénomination
- BRASSEUIL
- SIREN
- 899 228 043
- SIRET (siège)
- 899 228 043 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR69899228043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 228 043
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 mai 2021
- Siège social
- LES JONCS, 78930, AUFFREVILLE-BRASSEUIL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRASSEUIL
Achat, vente, location, développement et gestion du patrimoine
Finances de BRASSEUIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRASSEUIL
INSEEÉtablissements de BRASSEUIL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 78930 AUFFREVILLE-BRASSEUILSiègeActif
899 228 043 00027 · ouvert le 15 février 2021 · NAF 6820B
- 27120 LE CORMIERFermé
899 228 043 00019 · ouvert le 15 février 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de BRASSEUIL
INPIComptes annuels de BRASSEUIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSEUIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRASSEUIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSEUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRASSEUIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre section 2
Décision du 08 février 2018 · N° 16/05300
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 mars 1989 · N° 88-44.235
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRASSEUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRASSEUIL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles
Immatriculée le 2022-05-30 · Début d'activité : 2021-02-15
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-05-11 · Début d'activité : 2021-02-15
- création
Date d'effet : 11 mai 2021
Questions fréquentes sur BRASSEUIL
Quel est le numéro SIREN de BRASSEUIL ?
Le numéro SIREN de BRASSEUIL est 899 228 043. Le SIRET de son siège social est 899 228 043 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69899228043.
Qui dirige BRASSEUIL ?
BRASSEUIL est dirigée par FRANCOISE HAMOUIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BRASSEUIL ?
Le siège social de BRASSEUIL est situé Les Joncs, 78930 Auffreville-Brasseuil.
BRASSEUIL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRASSEUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRASSEUIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSEUIL.
Entreprises similaires
Même activité à Auffreville-Brasseuil
- ASF78930 Auffreville-Brasseuil
- BELFORT78930 Auffreville-Brasseuil
- ELISA IMMOBILIER78930 Auffreville-Brasseuil
- FILLOUX DOMINIQUE78930 Auffreville-Brasseuil
- GBBF IMMOBILIER78930 Auffreville-Brasseuil
- GUILLOT-CHENE SIMONE78930 Auffreville-Brasseuil
- L'OCEANE78930 Auffreville-Brasseuil
- LA CITADELLE D'AUFREVILLE78930 Auffreville-Brasseuil
- LES HAUTS DE BEAUX REGARDS78930 Auffreville-Brasseuil
- LES REMPARTS78930 Auffreville-Brasseuil
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Auffreville-Brasseuil
Entreprises du même secteur à Auffreville-Brasseuil
Entreprises à Auffreville-Brasseuil
Toutes les entreprises à Auffreville-Brasseuil