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BRAULT CLAUDE

Active
Siren413 044 546Entrepreneur individuel49320 LES GARENNES SUR LOIRECréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 413 044 546, BRAULT CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Son siège social est situé Le Rhuau Martigneau, 49320 Les Garennes sur Loire. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BRAULT CLAUDE

Dénomination
BRAULT CLAUDE
SIREN
413 044 546
SIRET (siège)
413 044 546 00013
N° TVA intracommunautaire
FR69413044546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 044 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
LE RHUAU MARTIGNEAU, 49320, LES GARENNES SUR LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAULT CLAUDE

Culture de la vigne

Finances de BRAULT CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAULT CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAULT CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49320 LES GARENNES SUR LOIRESiègeFermé

    413 044 546 00013 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BRAULT CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAULT CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAULT CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAULT CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAULT CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAULT CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur BRAULT CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BRAULT CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BRAULT CLAUDE est 413 044 546. Le SIRET de son siège social est 413 044 546 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69413044546.

Où se situe le siège social de BRAULT CLAUDE ?

Le siège social de BRAULT CLAUDE est situé Le Rhuau Martigneau, 49320 Les Garennes sur Loire.

BRAULT CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAULT CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAULT CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT CLAUDE.

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