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BRAULT FRANCIS

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Siren383 568 540Entrepreneur individuel28630 BERCHERES-LES-PIERRESCréée le 01 octobre 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 383 568 540, BRAULT FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1991. Elle est domiciliée 6 rue du Pointu, 28630 Bercheres-les-Pierres. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BRAULT FRANCIS

Dénomination
BRAULT FRANCIS
SIREN
383 568 540
SIRET (siège)
383 568 540 00033
N° TVA intracommunautaire
FR64383568540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 568 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 octobre 1991
Siège social
6 RUE DU POINTU, 28630, BERCHERES-LES-PIERRES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRAULT FRANCIS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BRAULT FRANCIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 28630 BERCHERES-LES-PIERRESSiègeActif

    383 568 540 00033 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z

  • 28630 BERCHERES-LES-PIERRESFermé

    383 568 540 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z

  • 28630 BERCHERES-LES-PIERRESFermé

    383 568 540 00025 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 0161Z

Conformité de BRAULT FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAULT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRAULT FRANCIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-06 · Début d'activité : 2013-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur BRAULT FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BRAULT FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BRAULT FRANCIS est 383 568 540. Le SIRET de son siège social est 383 568 540 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64383568540.

Où se situe le siège social de BRAULT FRANCIS ?

Le siège social de BRAULT FRANCIS est situé 6 rue du Pointu, 28630 Bercheres-les-Pierres.

BRAULT FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAULT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAULT FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT FRANCIS.