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BREHAT BERENGER

Active
Siren794 391 318Entrepreneur individuel57260 MULCEYCréée le 01 juillet 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 794 391 318, BREHAT BERENGER est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Rte de Nancy, 57260 Mulcey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A.

Fiche d'identité de BREHAT BERENGER

Dénomination
BREHAT BERENGER
SIREN
794 391 318
SIRET (siège)
794 391 318 00019
N° TVA intracommunautaire
FR75794391318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 391 318
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
01 juillet 2013
Siège social
12 RTE DE NANCY, 57260, MULCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREHAT BERENGER

Débit de tabac, débit de boissons, restaurant,

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Finances de BREHAT BERENGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREHAT BERENGER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BREHAT BERENGER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57260 MULCEYSiègeActif

    794 391 318 00019 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 5610A

Documents juridiques de BREHAT BERENGER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREHAT BERENGER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREHAT BERENGER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREHAT BERENGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREHAT BERENGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREHAT BERENGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREHAT BERENGER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Début d'activité : 2013-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2013

Aides publiques de BREHAT BERENGER

1 aide de minimis octroyée à BREHAT BERENGER a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 06 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur BREHAT BERENGER

Quel est le numéro SIREN de BREHAT BERENGER ?

Le numéro SIREN de BREHAT BERENGER est 794 391 318. Le SIRET de son siège social est 794 391 318 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75794391318.

Où se situe le siège social de BREHAT BERENGER ?

Le siège social de BREHAT BERENGER est situé 12 Rte de Nancy, 57260 Mulcey.

BREHAT BERENGER est-elle toujours en activité ?

Oui, BREHAT BERENGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREHAT BERENGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREHAT BERENGER.