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BRESSAND

Active
Siren490 265 493SARL69420 CONDRIEUCréée le 01 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 265 493, BRESSAND est une SARL créée le 1er juin 2006. Son siège social est situé 9 Pl du Marche, 69420 Condrieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C.

Fiche d'identité de BRESSAND

Dénomination
BRESSAND
SIREN
490 265 493
SIRET (siège)
490 265 493 00018
N° TVA intracommunautaire
FR41490265493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 265 493
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5610C
Date de création
01 juin 2006
Siège social
9 PL DU MARCHE, 69420, CONDRIEU
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BRESSAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRESSAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRESSAND

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69420 CONDRIEUSiègeFermé

    490 265 493 00018 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 5610C

Documents juridiques de BRESSAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de BRESSAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRESSAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRESSAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRESSAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRESSAND. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRESSAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRESSAND

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2006

Questions fréquentes sur BRESSAND

Quel est le numéro SIREN de BRESSAND ?

Le numéro SIREN de BRESSAND est 490 265 493. Le SIRET de son siège social est 490 265 493 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41490265493.

Où se situe le siège social de BRESSAND ?

Le siège social de BRESSAND est situé 9 Pl du Marche, 69420 Condrieu.

BRESSAND est-elle toujours en activité ?

Oui, BRESSAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRESSAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRESSAND.

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