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BRETON BERNARD

Active
Siren384 508 693Entrepreneur individuel03240 LE THEILCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRETON BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 384 508 693. Le siège social de l'entreprise se trouve Chezelle, 03240 Le Theil. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BRETON BERNARD

Dénomination
BRETON BERNARD
SIREN
384 508 693
SIRET (siège)
384 508 693 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54384508693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 508 693
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
CHEZELLE, 03240, LE THEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRETON BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRETON BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRETON BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRETON BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03240 LE THEILSiègeActif

    384 508 693 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRETON BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRETON BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRETON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRETON BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRETON BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BRETON BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BRETON BERNARD ?

Le numéro SIREN de BRETON BERNARD est 384 508 693. Le SIRET de son siège social est 384 508 693 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54384508693.

Où se situe le siège social de BRETON BERNARD ?

Le siège social de BRETON BERNARD est situé Chezelle, 03240 Le Theil.

BRETON BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETON BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETON BERNARD.

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