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IMMOSOL

Active
Siren904 781 176SCI03240 LE THEILCréée le 02 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

IMMOSOL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 2021, identifiée par le SIREN 904 781 176. Son siège social est situé Grande A rue, 03240 Le Theil. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ETIENNE AWONO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de IMMOSOL

Dénomination
IMMOSOL
SIREN
904 781 176
SIRET (siège)
904 781 176 00014
N° TVA intracommunautaire
FR09904781176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 781 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 novembre 2021
Siège social
GRANDE A RUE, 03240, LE THEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de IMMOSOL

L'acquisition, la gestion, la location et l'administration de tous biens mobiliers et immobiliers. L'emprunt, le cautionnement simple ou hypothécaire nécessaire à la réalisation de l'objet social.

Finances de IMMOSOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de IMMOSOL

S

SOLCARLUS

Autre

Depuis la création (02 novembre 2021) · 4 ans

EA

ETIENNE AWONO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 novembre 2021) · 4 ans

Établissements de IMMOSOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03240 LE THEILSiègeActif

    904 781 176 00014 · ouvert le 12 octobre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de IMMOSOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de IMMOSOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour IMMOSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de IMMOSOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour IMMOSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent IMMOSOL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 2

    Décision du 17 juin 2026 · N° 24/00187

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2

    Décision du 06 mars 2025 · N° 24/02371

    Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de IMMOSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de IMMOSOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-11-02 · Début d'activité : 2021-10-12

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2021

Questions fréquentes sur IMMOSOL

Quel est le numéro SIREN de IMMOSOL ?

Le numéro SIREN de IMMOSOL est 904 781 176. Le SIRET de son siège social est 904 781 176 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09904781176.

Qui dirige IMMOSOL ?

IMMOSOL est dirigée par ETIENNE AWONO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de IMMOSOL ?

Le siège social de IMMOSOL est situé Grande A rue, 03240 Le Theil.

IMMOSOL est-elle toujours en activité ?

Oui, IMMOSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

IMMOSOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IMMOSOL.

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