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BRICE JEAN

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Siren768 702 912Entrepreneur individuel54700 PONT-A-MOUSSONCréée le 01 août 1964
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 768 702 912, BRICE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er août 1964. Elle est domiciliée 31 rue du Camp, 54700 Pont-A-Mousson. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRICE JEAN

Dénomination
BRICE JEAN
SIREN
768 702 912
SIRET (siège)
768 702 912 00017
N° TVA intracommunautaire
FR96768702912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 768 702 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 août 1964
Siège social
31 RUE DU CAMP, 54700, PONT-A-MOUSSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRICE JEAN

BOUCHER CHARCUTIER

Finances de BRICE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRICE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRICE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54700 PONT-A-MOUSSONSiègeActif

    768 702 912 00017 · ouvert le 13 novembre 1967 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRICE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRICE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRICE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRICE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRICE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRICE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRICE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1964

Questions fréquentes sur BRICE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRICE JEAN ?

Le numéro SIREN de BRICE JEAN est 768 702 912. Le SIRET de son siège social est 768 702 912 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96768702912.

Où se situe le siège social de BRICE JEAN ?

Le siège social de BRICE JEAN est situé 31 rue du Camp, 54700 Pont-A-Mousson.

BRICE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRICE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRICE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRICE JEAN.

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