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BRIOTTET MARIE

Active
Siren397 664 855Entrepreneur individuel39270 ORGELETCréée le 01 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRIOTTET MARIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1994 sous le numéro SIREN 397 664 855. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Pl au Vin et R du Commerce, 39270 Orgelet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A.

Fiche d'identité de BRIOTTET MARIE

Dénomination
BRIOTTET MARIE
SIREN
397 664 855
SIRET (siège)
397 664 855 00012
N° TVA intracommunautaire
FR16397664855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 664 855
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
01 juillet 1994
Siège social
11 PL AU VIN ET R DU COMMERCE, 39270, ORGELET
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRIOTTET MARIE

cafe restaurant

Finances de BRIOTTET MARIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIOTTET MARIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIOTTET MARIE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 39270 ORGELETSiègeActif

    397 664 855 00012 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 5610A

  • 39570 CHILLY-LE-VIGNOBLEFermé

    397 664 855 00020 · ouvert le 25 avril 2001 · NAF 5610A

  • 39570 CHILLY-LE-VIGNOBLEFermé

    397 664 855 00038 · ouvert le 05 juillet 2018 · NAF 5510Z

Documents juridiques de BRIOTTET MARIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRIOTTET MARIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIOTTET MARIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIOTTET MARIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIOTTET MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIOTTET MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIOTTET MARIE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1994

Questions fréquentes sur BRIOTTET MARIE

Quel est le numéro SIREN de BRIOTTET MARIE ?

Le numéro SIREN de BRIOTTET MARIE est 397 664 855. Le SIRET de son siège social est 397 664 855 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16397664855.

Où se situe le siège social de BRIOTTET MARIE ?

Le siège social de BRIOTTET MARIE est situé 11 Pl au Vin et R du Commerce, 39270 Orgelet.

BRIOTTET MARIE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIOTTET MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIOTTET MARIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIOTTET MARIE.

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