BRISSARD Ines
Active7111Z · Activités d'architecture
Enregistré sous le numéro SIREN 108 368 671, BRISSARD Ines est un entrepreneur individuel créé le 3 août 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 RUE PRESIDENT FELIX FAURE Le cesame 4e etage, 26100 Romans-sur-Isère. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de BRISSARD Ines
INSEE- Dénomination
- BRISSARD Ines
- SIREN
- 108 368 671
- SIRET (siège)
- 108 368 671 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR49108368671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 108 368 671
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 août 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 03 août 2026
- Siège social
- 33 RUE PRESIDENT FELIX FAURE Le cesame 4e etage, 26100, Romans-sur-Isère
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRISSARD Ines
Conseil en architecture paysagère
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Établissements de BRISSARD Ines
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26100 Romans-sur-IsèreSiègeActif
108 368 671 00013 · ouvert le 03 août 2026 · NAF 7111Z
Conformité de BRISSARD Ines
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISSARD Ines. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRISSARD Ines n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRISSARD Ines
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 août 2026
Questions fréquentes sur BRISSARD Ines
Quel est le numéro SIREN de BRISSARD Ines ?
Le numéro SIREN de BRISSARD Ines est 108 368 671. Le SIRET de son siège social est 108 368 671 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49108368671.
Où se situe le siège social de BRISSARD Ines ?
Le siège social de BRISSARD Ines est situé 33 RUE PRESIDENT FELIX FAURE Le cesame 4e etage, 26100 Romans-sur-Isère.
BRISSARD Ines est-elle toujours en activité ?
Oui, BRISSARD Ines est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRISSARD Ines est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRISSARD Ines.
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