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BRISSAUD MARCEL

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Siren303 960 793Entrepreneur individuel38610 VENONCréée le 01 janvier 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 303 960 793, BRISSAUD MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1975. Son siège social est situé à Venon (38610). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BRISSAUD MARCEL

Dénomination
BRISSAUD MARCEL
SIREN
303 960 793
SIRET (siège)
303 960 793 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38303960793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 303 960 793
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
38610, VENON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRISSAUD MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de BRISSAUD MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRISSAUD MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRISSAUD MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38610 VENONSiègeActif

    303 960 793 00014 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRISSAUD MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRISSAUD MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRISSAUD MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRISSAUD MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISSAUD MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRISSAUD MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRISSAUD MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur BRISSAUD MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BRISSAUD MARCEL ?

Le numéro SIREN de BRISSAUD MARCEL est 303 960 793. Le SIRET de son siège social est 303 960 793 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38303960793.

Où se situe le siège social de BRISSAUD MARCEL ?

Le siège social de BRISSAUD MARCEL est situé à Venon (38610).

BRISSAUD MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRISSAUD MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRISSAUD MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRISSAUD MARCEL.

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