BRITTE PATRICIA
Active6820A · Location de logements
BRITTE PATRICIA est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 décembre 2012 sous le numéro SIREN 790 978 837. Le siège social de l'entreprise se trouve 84 Che des Collettes la villa des Collettes, 06800 Cagnes-sur-Mer. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BRITTE PATRICIA
INSEE- Dénomination
- BRITTE PATRICIA
- SIREN
- 790 978 837
- SIRET (siège)
- 790 978 837 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR12790978837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 978 837
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 19 décembre 2012
- Siège social
- 84 CHE DES COLLETTES LA VILLA DES COLLETTES, 06800, CAGNES-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRITTE PATRICIA
Location de logements
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Établissements de BRITTE PATRICIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif
790 978 837 00017 · ouvert le 19 décembre 2012 · NAF 6820A
Conformité de BRITTE PATRICIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRITTE PATRICIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRITTE PATRICIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRITTE PATRICIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 décembre 2012
Questions fréquentes sur BRITTE PATRICIA
Quel est le numéro SIREN de BRITTE PATRICIA ?
Le numéro SIREN de BRITTE PATRICIA est 790 978 837. Le SIRET de son siège social est 790 978 837 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12790978837.
Où se situe le siège social de BRITTE PATRICIA ?
Le siège social de BRITTE PATRICIA est situé 84 Che des Collettes la villa des Collettes, 06800 Cagnes-sur-Mer.
BRITTE PATRICIA est-elle toujours en activité ?
Oui, BRITTE PATRICIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRITTE PATRICIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRITTE PATRICIA.
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