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BRIVENSEIGNES

Active
Siren378 301 014SARL19100 BRIVE LA GAILLARDECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRIVENSEIGNES est une SARL immatriculée le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 378 301 014. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue General Dalton, 19100 Brive la Gaillarde. Son activité principale relève du code NAF 315C.

Fiche d'identité de BRIVENSEIGNES

Dénomination
BRIVENSEIGNES
SIREN
378 301 014
SIRET (siège)
378 301 014 00015
N° TVA intracommunautaire
FR47378301014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 301 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
315C
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
22 RUE GENERAL DALTON, 19100, BRIVE LA GAILLARDE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BRIVENSEIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIVENSEIGNES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIVENSEIGNES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 19100 BRIVE LA GAILLARDESiègeFermé

    378 301 014 00015 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 315C

Documents juridiques de BRIVENSEIGNES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 1995

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 1993

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de BRIVENSEIGNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIVENSEIGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIVENSEIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIVENSEIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRIVENSEIGNES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRIVENSEIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIVENSEIGNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur BRIVENSEIGNES

Quel est le numéro SIREN de BRIVENSEIGNES ?

Le numéro SIREN de BRIVENSEIGNES est 378 301 014. Le SIRET de son siège social est 378 301 014 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47378301014.

Où se situe le siège social de BRIVENSEIGNES ?

Le siège social de BRIVENSEIGNES est situé 22 rue General Dalton, 19100 Brive la Gaillarde.

BRIVENSEIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIVENSEIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIVENSEIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIVENSEIGNES.

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