BRIVET JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRIVET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 mars 1989 sous le numéro SIREN 351 554 670. Elle est domiciliée 264 Che du Puits, 84110 Saint-Marcellin-les-Vaison. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BRIVET JEAN
INSEE- Dénomination
- BRIVET JEAN
- SIREN
- 351 554 670
- SIRET (siège)
- 351 554 670 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR94351554670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 554 670
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 21 mars 1989
- Siège social
- 264 CHE DU PUITS, 84110, SAINT-MARCELLIN-LES-VAISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRIVET JEAN
Culture de la vigne
Finances de BRIVET JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRIVET JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRIVET JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84110 SAINT-MARCELLIN-LES-VAISONSiègeFermé
351 554 670 00015 · ouvert le 21 mars 1989 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BRIVET JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRIVET JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIVET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRIVET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIVET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRIVET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRIVET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 mars 1989
Questions fréquentes sur BRIVET JEAN
Quel est le numéro SIREN de BRIVET JEAN ?
Le numéro SIREN de BRIVET JEAN est 351 554 670. Le SIRET de son siège social est 351 554 670 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94351554670.
Où se situe le siège social de BRIVET JEAN ?
Le siège social de BRIVET JEAN est situé 264 Che du Puits, 84110 Saint-Marcellin-les-Vaison.
BRIVET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRIVET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRIVET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIVET JEAN.
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