TUSSAC PAUL
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 392 249 728, TUSSAC PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Elle est domiciliée Les Grandes Terres, 84110 Saint-Marcellin-les-Vaison. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de TUSSAC PAUL
INSEE- Dénomination
- TUSSAC PAUL
- SIREN
- 392 249 728
- SIRET (siège)
- 392 249 728 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR01392249728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 249 728
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- LES GRANDES TERRES, 84110, SAINT-MARCELLIN-LES-VAISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TUSSAC PAUL
Culture de la vigne
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Établissements de TUSSAC PAUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84110 SAINT-MARCELLIN-LES-VAISONSiègeActif
392 249 728 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0121Z
Conformité de TUSSAC PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TUSSAC PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TUSSAC PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TUSSAC PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur TUSSAC PAUL
Quel est le numéro SIREN de TUSSAC PAUL ?
Le numéro SIREN de TUSSAC PAUL est 392 249 728. Le SIRET de son siège social est 392 249 728 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01392249728.
Où se situe le siège social de TUSSAC PAUL ?
Le siège social de TUSSAC PAUL est situé Les Grandes Terres, 84110 Saint-Marcellin-les-Vaison.
TUSSAC PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, TUSSAC PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TUSSAC PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TUSSAC PAUL.
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