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TUSSAC PAUL

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Siren392 249 728Entrepreneur individuel84110 SAINT-MARCELLIN-LES-VAISONCréée le 01 janvier 1990

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 392 249 728, TUSSAC PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Elle est domiciliée Les Grandes Terres, 84110 Saint-Marcellin-les-Vaison. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de TUSSAC PAUL

Dénomination
TUSSAC PAUL
SIREN
392 249 728
SIRET (siège)
392 249 728 00016
N° TVA intracommunautaire
FR01392249728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 249 728
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LES GRANDES TERRES, 84110, SAINT-MARCELLIN-LES-VAISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TUSSAC PAUL

Culture de la vigne

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Établissements de TUSSAC PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84110 SAINT-MARCELLIN-LES-VAISONSiègeActif

    392 249 728 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0121Z

Conformité de TUSSAC PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TUSSAC PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TUSSAC PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TUSSAC PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur TUSSAC PAUL

Quel est le numéro SIREN de TUSSAC PAUL ?

Le numéro SIREN de TUSSAC PAUL est 392 249 728. Le SIRET de son siège social est 392 249 728 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01392249728.

Où se situe le siège social de TUSSAC PAUL ?

Le siège social de TUSSAC PAUL est situé Les Grandes Terres, 84110 Saint-Marcellin-les-Vaison.

TUSSAC PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, TUSSAC PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TUSSAC PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TUSSAC PAUL.