LA COLINIERE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 35,0 k€
- Effectif
- 6 à 9tranche Sirene
LA COLINIERE est une société civile immatriculée le 4 avril 2011 sous le numéro SIREN 531 466 670. Le siège social de l'entreprise se trouve 241 Che du Puits, 84110 Saint-Marcellin-les-Vaison. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 6 à 9 salariés. Elle est dirigée par HUBERT COLIN, gérant.
Fiche d'identité de LA COLINIERE
INSEE- Dénomination
- LA COLINIERE
- SIREN
- 531 466 670
- SIRET (siège)
- 531 466 670 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR61531466670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 466 670
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 35 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 04 avril 2011
- Effectif
- 6 à 9
- Siège social
- 241 CHE DU PUITS , 84110, SAINT-MARCELLIN-LES-VAISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA COLINIERE
Culture de la vigne
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LA COLINIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA COLINIERE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 février 2014
Anciens dirigeants (1)
Co-Gérant · de avril 2011 à février 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA COLINIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84110 SAINT-MARCELLIN-LES-VAISONSiègeActif
531 466 670 00019 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LA COLINIERE
INPIConformité de LA COLINIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA COLINIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA COLINIERE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 17 juin 2026 · N° 25/02948
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 25 novembre 2025 · N° 20/03505
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 20 mars 2025 · N° 23/01710
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 27 février 2025 · N° 24/02606
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 décembre 2024 · N° 23/00844
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 24 novembre 2022 · N° 22/01041
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 12 mai 2022 · N° 21/01086
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA COLINIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA COLINIERE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant : COLIN Hubert
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Co-Gérant : Petit Laurent Co-Gérant : COLIN Hubert
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-04 · Début d'activité : 2011-01-01
- création
Date d'effet : 04 avril 2011
Questions fréquentes sur LA COLINIERE
Quel est le numéro SIREN de LA COLINIERE ?
Le numéro SIREN de LA COLINIERE est 531 466 670. Le SIRET de son siège social est 531 466 670 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61531466670.
Qui dirige LA COLINIERE ?
LA COLINIERE est dirigée par HUBERT COLIN, gérant.
Où se situe le siège social de LA COLINIERE ?
Le siège social de LA COLINIERE est situé 241 Che du Puits, 84110 Saint-Marcellin-les-Vaison.
LA COLINIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA COLINIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA COLINIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA COLINIERE.
Combien de salariés compte LA COLINIERE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, LA COLINIERE emploie 6 à 9 salariés.
Entreprises similaires
Même activité (culture de la vigne) à Saint-Marcellin-les-Vaison
- BRIVET JEAN84110 Saint-Marcellin-les-Vaison
- BARNOUIN CLAUDE84110 Saint-Marcellin-les-Vaison
- BRIVET CORINNE84110 Saint-Marcellin-les-Vaison
- TUSSAC PAUL84110 Saint-Marcellin-les-Vaison
- PEYRE LOUIS84110 Saint-Marcellin-les-Vaison
- BRIVET MONIQUE84110 Saint-Marcellin-les-Vaison
- FOURNIER AGNES84110 Saint-Marcellin-les-Vaison
- TAULIER GUILLAUME84110 Saint-Marcellin-les-Vaison
Entreprises culture de la vigne
Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z
Culture de la vigne à Saint-Marcellin-les-Vaison
Entreprises du même secteur à Saint-Marcellin-les-Vaison
Entreprises à Saint-Marcellin-les-Vaison
Toutes les entreprises à Saint-Marcellin-les-Vaison
Exportez toutes les entreprises « Culture de la vigne » du Vaucluse en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
