BROCHARD JACQUES

Active

Siren498 811 637Entrepreneur individuel95800 CERGYCréée le 21 juin 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 498 811 637, BROCHARD JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 21 juin 2007. Son siège social est situé rue du Pas Saint-Christophe residence des Genottes, 95800 Cergy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROCHARD JACQUES

INSEE

Dénomination: BROCHARD JACQUES
SIREN: 498 811 637
SIRET (siège): 498 811 637 00012
N° TVA intracommunautaire: FR15498811637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 498 811 637
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 21 juin 2007
Siège social: RUE DU PAS SAINT-CHRISTOPHE RESIDENCE DES GENOTTES, 95800, CERGY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROCHARD JACQUES

Location de logements

Finances de BROCHARD JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHARD JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHARD JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

95800 CERGYSiègeActif
498 811 637 00012 · ouvert le 21 juin 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROCHARD JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHARD JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHARD JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 21 juin 2007

Questions fréquentes sur BROCHARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROCHARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROCHARD JACQUES est 498 811 637. Le SIRET de son siège social est 498 811 637 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15498811637.

Où se situe le siège social de BROCHARD JACQUES ?

Le siège social de BROCHARD JACQUES est situé rue du Pas Saint-Christophe residence des Genottes, 95800 Cergy.