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BROCHARD MAITE

Active
Siren534 772 017Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 03 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 534 772 017, BROCHARD MAITE est un entrepreneur individuel créé le 3 octobre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 249 av de Muret, 31300 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 7410Z.

Fiche d'identité de BROCHARD MAITE

Dénomination
BROCHARD MAITE
SIREN
534 772 017
SIRET (siège)
534 772 017 00032
N° TVA intracommunautaire
FR83534772017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 772 017
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
03 octobre 2011
Siège social
249 AV DE MURET, 31300, TOULOUSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROCHARD MAITE

Activités spécialisées de design

Finances de BROCHARD MAITE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHARD MAITE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHARD MAITE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    534 772 017 00032 · ouvert le 20 janvier 2020 · NAF 7410Z

  • 31670 LABEGEFermé

    534 772 017 00016 · ouvert le 03 octobre 2011 · NAF 7410Z

  • 74300 NANCY-SUR-CLUSESFermé

    534 772 017 00024 · ouvert le 15 septembre 2015 · NAF 7410Z

Documents juridiques de BROCHARD MAITE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHARD MAITE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHARD MAITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHARD MAITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD MAITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHARD MAITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHARD MAITE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2011

Questions fréquentes sur BROCHARD MAITE

Quel est le numéro SIREN de BROCHARD MAITE ?

Le numéro SIREN de BROCHARD MAITE est 534 772 017. Le SIRET de son siège social est 534 772 017 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83534772017.

Où se situe le siège social de BROCHARD MAITE ?

Le siège social de BROCHARD MAITE est situé 249 av de Muret, 31300 Toulouse.

BROCHARD MAITE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHARD MAITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHARD MAITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD MAITE.

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