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BROHA DANIEL

Active
Siren409 313 558Entrepreneur individuel15340 CASSANIOUZECréée le 01 juillet 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROHA DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1995, identifié par le SIREN 409 313 558. Son siège social est situé St Projet, 15340 Cassaniouze. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BROHA DANIEL

Dénomination
BROHA DANIEL
SIREN
409 313 558
SIRET (siège)
409 313 558 00010
N° TVA intracommunautaire
FR32409313558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 313 558
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 juillet 1995
Siège social
ST PROJET, 15340, CASSANIOUZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROHA DANIEL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de BROHA DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROHA DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROHA DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15340 CASSANIOUZESiègeActif

    409 313 558 00010 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BROHA DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROHA DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROHA DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROHA DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROHA DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROHA DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROHA DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1995

Questions fréquentes sur BROHA DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROHA DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROHA DANIEL est 409 313 558. Le SIRET de son siège social est 409 313 558 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32409313558.

Où se situe le siège social de BROHA DANIEL ?

Le siège social de BROHA DANIEL est situé St Projet, 15340 Cassaniouze.

BROHA DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROHA DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROHA DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROHA DANIEL.

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