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BROSSAIS JEROME

Active
Siren824 793 400Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 18 novembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSAIS JEROME est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 novembre 2016 sous le numéro SIREN 824 793 400. Elle est domiciliée Ld la Viaz Secteur Amont le Coeur des Loges Ii, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROSSAIS JEROME

Dénomination
BROSSAIS JEROME
SIREN
824 793 400
SIRET (siège)
824 793 400 00014
N° TVA intracommunautaire
FR34824793400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 793 400
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 novembre 2016
Siège social
LD LA VIAZ SECTEUR AMONT LE COEUR DES LOGES II, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSAIS JEROME

Location de logements

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Finances de BROSSAIS JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSAIS JEROME

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSAIS JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    824 793 400 00014 · ouvert le 18 novembre 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROSSAIS JEROME

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSAIS JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSAIS JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSAIS JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAIS JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSAIS JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSAIS JEROME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2016

Questions fréquentes sur BROSSAIS JEROME

Quel est le numéro SIREN de BROSSAIS JEROME ?

Le numéro SIREN de BROSSAIS JEROME est 824 793 400. Le SIRET de son siège social est 824 793 400 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34824793400.

Où se situe le siège social de BROSSAIS JEROME ?

Le siège social de BROSSAIS JEROME est situé Ld la Viaz Secteur Amont le Coeur des Loges Ii, 73440 Les Belleville.

BROSSAIS JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSAIS JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSAIS JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSAIS JEROME.

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