BROSSARD DANIELLE

Active

Siren538 074 600Entrepreneur individuel27320 SAINT-GERMAIN-SUR-AVRECréée le 01 janvier 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSARD DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2010, identifié par le SIREN 538 074 600. Son siège social est situé 82 rue Principale, 27320 Saint-Germain-sur-Avre. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROSSARD DANIELLE

INSEE

Dénomination: BROSSARD DANIELLE
SIREN: 538 074 600
SIRET (siège): 538 074 600 00015
N° TVA intracommunautaire: FR58538074600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 538 074 600
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2010
Siège social: 82 RUE PRINCIPALE, 27320, SAINT-GERMAIN-SUR-AVRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSARD DANIELLE

Location de logements

Finances de BROSSARD DANIELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD DANIELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD DANIELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

27320 SAINT-GERMAIN-SUR-AVRESiègeActif
538 074 600 00015 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROSSARD DANIELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD DANIELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD DANIELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur BROSSARD DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD DANIELLE ?

Le numéro SIREN de BROSSARD DANIELLE est 538 074 600. Le SIRET de son siège social est 538 074 600 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58538074600.

Où se situe le siège social de BROSSARD DANIELLE ?

Le siège social de BROSSARD DANIELLE est situé 82 rue Principale, 27320 Saint-Germain-sur-Avre.