BROSSE DOMINIQUE
Active6820A · Location de logements
BROSSE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2010, identifié par le SIREN 522 772 540. Son siège social est situé 9 rue de la Misaine Appt 107 les Marines, 85100 Les Sables d'Olonne. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BROSSE DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BROSSE DOMINIQUE
- SIREN
- 522 772 540
- SIRET (siège)
- 522 772 540 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR01522772540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 772 540
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 19 mai 2010
- Siège social
- 9 RUE DE LA MISAINE APPT 107 LES MARINES, 85100, LES SABLES D'OLONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSE DOMINIQUE
Location de logements
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Établissements de BROSSE DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85100 LES SABLES D'OLONNESiègeActif
522 772 540 00020 · ouvert le 09 septembre 2022 · NAF 6820A
Conformité de BROSSE DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSE DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 mai 2010
Questions fréquentes sur BROSSE DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BROSSE DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BROSSE DOMINIQUE est 522 772 540. Le SIRET de son siège social est 522 772 540 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01522772540.
Où se situe le siège social de BROSSE DOMINIQUE ?
Le siège social de BROSSE DOMINIQUE est situé 9 rue de la Misaine Appt 107 les Marines, 85100 Les Sables d'Olonne.
BROSSE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE DOMINIQUE.
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