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BROSSE ROGER

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Siren409 296 373Entrepreneur individuel42320 LA GRAND-CROIXCréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSE ROGER est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1984, identifié par le SIREN 409 296 373. Le siège social de l'entreprise se trouve La Peronniere, 42320 La Grand-Croix. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de BROSSE ROGER

Dénomination
BROSSE ROGER
SIREN
409 296 373
SIRET (siège)
409 296 373 00015
N° TVA intracommunautaire
FR81409296373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 296 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
LA PERONNIERE, 42320, LA GRAND-CROIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE ROGER

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROSSE ROGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE ROGER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSE ROGER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42320 LA GRAND-CROIXSiègeFermé

    409 296 373 00015 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 011A

Documents juridiques de BROSSE ROGER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE ROGER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE ROGER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE ROGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE ROGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE ROGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE ROGER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur BROSSE ROGER

Quel est le numéro SIREN de BROSSE ROGER ?

Le numéro SIREN de BROSSE ROGER est 409 296 373. Le SIRET de son siège social est 409 296 373 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81409296373.

Où se situe le siège social de BROSSE ROGER ?

Le siège social de BROSSE ROGER est situé La Peronniere, 42320 La Grand-Croix.

BROSSE ROGER est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE ROGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE ROGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE ROGER.

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