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BROSSEL 2

Active
Siren519 192 280SCI38170 SEYSSINET-PARISETCréée le 31 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
237 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 519 192 280, BROSSEL 2 est une SCI créée le 31 décembre 2009. Elle est domiciliée 17 rue de la Tuilerie, 38170 Seyssinet-Pariset. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. VINCENT HACQUARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BROSSEL 2

Dénomination
BROSSEL 2
SIREN
519 192 280
SIRET (siège)
519 192 280 00013
N° TVA intracommunautaire
FR31519192280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 192 280
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
237 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 décembre 2009
Siège social
17 RUE DE LA TUILERIE, 38170, SEYSSINET-PARISET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSEL 2

L'acquisition, la construction, la prise à bail, la propriété, l'administration, la gestion et la mise en valeur de tous biens et droits immobiliers. L'acquisition, la gestion, l'administration et les dispositions de tous instruments financiers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BROSSEL 2

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSEL 2

VH

VINCENT HACQUARD

Gérant

Depuis la création (31 décembre 2009) · 16 ans

ML

MICHEL LESBROS

Autre

Depuis la création (31 décembre 2009) · 16 ans

CP

CLAUDIA PUENA HERTAS

Autre

Depuis la création (31 décembre 2009) · 16 ans

Établissements de BROSSEL 2

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38170 SEYSSINET-PARISETSiègeActif

    519 192 280 00013 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROSSEL 2

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de BROSSEL 2

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSEL 2. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSEL 2

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSEL 2. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BROSSEL 2 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROSSEL 2 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSEL 2

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-01-01

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2009

Questions fréquentes sur BROSSEL 2

Quel est le numéro SIREN de BROSSEL 2 ?

Le numéro SIREN de BROSSEL 2 est 519 192 280. Le SIRET de son siège social est 519 192 280 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31519192280.

Qui dirige BROSSEL 2 ?

BROSSEL 2 est dirigée par VINCENT HACQUARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BROSSEL 2 ?

Le siège social de BROSSEL 2 est situé 17 rue de la Tuilerie, 38170 Seyssinet-Pariset.

BROSSEL 2 est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSEL 2 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSEL 2 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSEL 2.

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