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BROSSET JEAN

Active
Siren412 291 569Entrepreneur individuel71340 MELAYCréée le 31 décembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1984, identifié par le SIREN 412 291 569. Le siège social de l'entreprise se trouve La Bertheliere, 71340 Melay. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BROSSET JEAN

Dénomination
BROSSET JEAN
SIREN
412 291 569
SIRET (siège)
412 291 569 00017
N° TVA intracommunautaire
FR74412291569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 291 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1984
Siège social
LA BERTHELIERE, 71340, MELAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSET JEAN

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Finances de BROSSET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSET JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSET JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71340 MELAYSiègeFermé

    412 291 569 00017 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BROSSET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1984

Questions fréquentes sur BROSSET JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROSSET JEAN ?

Le numéro SIREN de BROSSET JEAN est 412 291 569. Le SIRET de son siège social est 412 291 569 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74412291569.

Où se situe le siège social de BROSSET JEAN ?

Le siège social de BROSSET JEAN est situé La Bertheliere, 71340 Melay.

BROSSET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET JEAN.

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