CheckersLiquidations

BROSSET MARC

Active
Siren427 758 669Entrepreneur individuel85100 LES SABLES D'OLONNECréée le 01 juillet 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSET MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1995 sous le numéro SIREN 427 758 669. Son siège social est situé 48 T av d Anjou, 85100 Les Sables d'Olonne. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROSSET MARC

Dénomination
BROSSET MARC
SIREN
427 758 669
SIRET (siège)
427 758 669 00019
N° TVA intracommunautaire
FR66427758669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 758 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 1995
Siège social
48 T AV D ANJOU, 85100, LES SABLES D'OLONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSET MARC

Location de logements

Finances de BROSSET MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSET MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSET MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85100 LES SABLES D'OLONNESiègeActif

    427 758 669 00019 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROSSET MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSET MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSET MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSET MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSET MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1995

Questions fréquentes sur BROSSET MARC

Quel est le numéro SIREN de BROSSET MARC ?

Le numéro SIREN de BROSSET MARC est 427 758 669. Le SIRET de son siège social est 427 758 669 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66427758669.

Où se situe le siège social de BROSSET MARC ?

Le siège social de BROSSET MARC est situé 48 T av d Anjou, 85100 Les Sables d'Olonne.

BROSSET MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET MARC.

Entreprises similaires

Même activité à Les Sables d'Olonne

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Les Sables d'Olonne

Entreprises du même secteur à Les Sables d'Olonne

Entreprises à Les Sables d'Olonne

Toutes les entreprises à Les Sables d'Olonne