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BROSSET YVETTE

Active
Siren384 691 630Entrepreneur individuel71340 MELAYCréée le 01 janvier 1984

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 384 691 630, BROSSET YVETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1984. Son siège social est situé Lapillonne, 71340 Melay. BROSSET YVETTE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de BROSSET YVETTE

Dénomination
BROSSET YVETTE
SIREN
384 691 630
SIRET (siège)
384 691 630 00014
N° TVA intracommunautaire
FR39384691630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 691 630
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
LAPILLONNE, 71340, MELAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSET YVETTE

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de BROSSET YVETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71340 MELAYSiègeActif

    384 691 630 00014 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0142Z

Conformité de BROSSET YVETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET YVETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET YVETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSET YVETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur BROSSET YVETTE

Quel est le numéro SIREN de BROSSET YVETTE ?

Le numéro SIREN de BROSSET YVETTE est 384 691 630. Le SIRET de son siège social est 384 691 630 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39384691630.

Où se situe le siège social de BROSSET YVETTE ?

Le siège social de BROSSET YVETTE est situé Lapillonne, 71340 Melay.

BROSSET YVETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET YVETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET YVETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET YVETTE.

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