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BROSSETTE JEAN

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Siren401 198 619Entrepreneur individuel69620 THEIZECréée le 18 mai 1995

0121Z · Culture de la vigne

BROSSETTE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mai 1995, identifié par le SIREN 401 198 619. Son siège social est situé Domaine de Cruix, 69620 Theize. BROSSETTE JEAN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BROSSETTE JEAN

Dénomination
BROSSETTE JEAN
SIREN
401 198 619
SIRET (siège)
401 198 619 00017
N° TVA intracommunautaire
FR81401198619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 198 619
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
18 mai 1995
Siège social
DOMAINE DE CRUIX, 69620, THEIZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSETTE JEAN

Culture de la vigne

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Établissements de BROSSETTE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69620 THEIZESiègeActif

    401 198 619 00017 · ouvert le 18 mai 1995 · NAF 0121Z

Conformité de BROSSETTE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSETTE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSETTE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSETTE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 1995

Questions fréquentes sur BROSSETTE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROSSETTE JEAN ?

Le numéro SIREN de BROSSETTE JEAN est 401 198 619. Le SIRET de son siège social est 401 198 619 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81401198619.

Où se situe le siège social de BROSSETTE JEAN ?

Le siège social de BROSSETTE JEAN est situé Domaine de Cruix, 69620 Theize.

BROSSETTE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSETTE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSETTE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSETTE JEAN.