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BROUC ARLETTE

Active
Siren528 267 040Entrepreneur individuel97412 BRAS-PANONCréée le 23 septembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUC ARLETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 septembre 2010 sous le numéro SIREN 528 267 040. Elle est domiciliée 38 Res Brouc, 97412 Bras-Panon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de BROUC ARLETTE

Dénomination
BROUC ARLETTE
SIREN
528 267 040
SIRET (siège)
528 267 040 00012
N° TVA intracommunautaire
FR00528267040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 267 040
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
23 septembre 2010
Siège social
38 RES BROUC, 97412, BRAS-PANON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUC ARLETTE

Activités des sièges sociaux

Finances de BROUC ARLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUC ARLETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUC ARLETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97412 BRAS-PANONSiègeActif

    528 267 040 00012 · ouvert le 23 septembre 2010 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BROUC ARLETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUC ARLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUC ARLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUC ARLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUC ARLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUC ARLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUC ARLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2010

Questions fréquentes sur BROUC ARLETTE

Quel est le numéro SIREN de BROUC ARLETTE ?

Le numéro SIREN de BROUC ARLETTE est 528 267 040. Le SIRET de son siège social est 528 267 040 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00528267040.

Où se situe le siège social de BROUC ARLETTE ?

Le siège social de BROUC ARLETTE est situé 38 Res Brouc, 97412 Bras-Panon.

BROUC ARLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUC ARLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUC ARLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUC ARLETTE.

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