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BROUES MAURICE

Active
Siren337 869 465Entrepreneur individuel30450 GENOLHACCréée le 01 janvier 1980

6910Z · Activités juridiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 337 869 465, BROUES MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé Notaire, 30450 Genolhac. Elle exerce une activité de activités juridiques (code NAF 6910Z).

Fiche d'identité de BROUES MAURICE

Dénomination
BROUES MAURICE
SIREN
337 869 465
SIRET (siège)
337 869 465 00019
N° TVA intracommunautaire
FR20337869465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 869 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z - Activités juridiques
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
NOTAIRE, 30450, GENOLHAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUES MAURICE

Activités juridiques

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Établissements de BROUES MAURICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30450 GENOLHACSiègeFermé

    337 869 465 00019 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 6910Z

Conformité de BROUES MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUES MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUES MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUES MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur BROUES MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BROUES MAURICE ?

Le numéro SIREN de BROUES MAURICE est 337 869 465. Le SIRET de son siège social est 337 869 465 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20337869465.

Où se situe le siège social de BROUES MAURICE ?

Le siège social de BROUES MAURICE est situé Notaire, 30450 Genolhac.

BROUES MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUES MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUES MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUES MAURICE.

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