BROUILLARD JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BROUILLARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 400 337 721. Elle est domiciliée Ham de Jagee, 52220 Ceffonds. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BROUILLARD JEAN
INSEE- Dénomination
- BROUILLARD JEAN
- SIREN
- 400 337 721
- SIRET (siège)
- 400 337 721 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR12400337721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 337 721
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- HAM DE JAGEE, 52220, CEFFONDS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUILLARD JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BROUILLARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52220 CEFFONDSSiègeActif
400 337 721 00015 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820B
Conformité de BROUILLARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUILLARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUILLARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur BROUILLARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROUILLARD JEAN ?
Le numéro SIREN de BROUILLARD JEAN est 400 337 721. Le SIRET de son siège social est 400 337 721 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12400337721.
Où se situe le siège social de BROUILLARD JEAN ?
Le siège social de BROUILLARD JEAN est situé Ham de Jagee, 52220 Ceffonds.
BROUILLARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUILLARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUILLARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLARD JEAN.
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