BROUILLET M-ROSE
Active5610A · Restauration traditionnelle
Enregistré sous le numéro SIREN 309 093 433, BROUILLET M-ROSE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1977. Elle est domiciliée Ld la Clau, 12780 Vezins-de-Levezou. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A).
Fiche d'identité de BROUILLET M-ROSE
INSEE- Dénomination
- BROUILLET M-ROSE
- SIREN
- 309 093 433
- SIRET (siège)
- 309 093 433 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR81309093433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 093 433
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 01 janvier 1977
- Siège social
- LD LA CLAU, 12780, VEZINS-DE-LEVEZOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUILLET M-ROSE
Restauration traditionnelle
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Établissements de BROUILLET M-ROSE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 12780 VEZINS-DE-LEVEZOUSiègeFermé
309 093 433 00014 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 5610A
Conformité de BROUILLET M-ROSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLET M-ROSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUILLET M-ROSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUILLET M-ROSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1977
Questions fréquentes sur BROUILLET M-ROSE
Quel est le numéro SIREN de BROUILLET M-ROSE ?
Le numéro SIREN de BROUILLET M-ROSE est 309 093 433. Le SIRET de son siège social est 309 093 433 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81309093433.
Où se situe le siège social de BROUILLET M-ROSE ?
Le siège social de BROUILLET M-ROSE est situé Ld la Clau, 12780 Vezins-de-Levezou.
BROUILLET M-ROSE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUILLET M-ROSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUILLET M-ROSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLET M-ROSE.
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