Checkers

BROUSSAS FABIEN

Active
Siren483 534 210Entrepreneur individuel01170 GEXCréée le 22 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSAS FABIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juin 2005, identifié par le SIREN 483 534 210. Son siège social est situé 433 av des Tilleuls Scp Fabien Broussas Alexan, 01170 Gex. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSAS FABIEN

Dénomination
BROUSSAS FABIEN
SIREN
483 534 210
SIRET (siège)
483 534 210 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40483534210Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 534 210
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
22 juin 2005
Siège social
433 AV DES TILLEULS SCP FABIEN BROUSSAS ALEXAN, 01170, GEX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSAS FABIEN

Activités juridiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BROUSSAS FABIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSAS FABIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUSSAS FABIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01170 GEXSiègeActif

    483 534 210 00016 · ouvert le 22 juin 2005 · NAF 6910Z

Documents juridiques de BROUSSAS FABIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSAS FABIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSAS FABIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSAS FABIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSAS FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSAS FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSAS FABIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2005

Questions fréquentes sur BROUSSAS FABIEN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSAS FABIEN ?

Le numéro SIREN de BROUSSAS FABIEN est 483 534 210. Le SIRET de son siège social est 483 534 210 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40483534210.

Où se situe le siège social de BROUSSAS FABIEN ?

Le siège social de BROUSSAS FABIEN est situé 433 av des Tilleuls Scp Fabien Broussas Alexan, 01170 Gex.

BROUSSAS FABIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSAS FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSAS FABIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSAS FABIEN.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises activités juridiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 6910Z

Entreprises à Gex

Toutes les entreprises à Gex