Checkers

BROUSSE EMMANUEL

Active
Siren799 313 911Entrepreneur individuel66240 SAINT-ESTEVECréée le 01 janvier 2014

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

BROUSSE EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2014, identifié par le SIREN 799 313 911. Le siège social de l'entreprise se trouve Cami d Als Horts, 66240 Saint-Esteve. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).

Fiche d'identité de BROUSSE EMMANUEL

Dénomination
BROUSSE EMMANUEL
SIREN
799 313 911
SIRET (siège)
799 313 911 00015
N° TVA intracommunautaire
FR89799313911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 313 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
01 janvier 2014
Siège social
CAMI D ALS HORTS, 66240, SAINT-ESTEVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE EMMANUEL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BROUSSE EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66240 SAINT-ESTEVESiègeActif

    799 313 911 00015 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0113Z

Conformité de BROUSSE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur BROUSSE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BROUSSE EMMANUEL est 799 313 911. Le SIRET de son siège social est 799 313 911 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89799313911.

Où se situe le siège social de BROUSSE EMMANUEL ?

Le siège social de BROUSSE EMMANUEL est situé Cami d Als Horts, 66240 Saint-Esteve.

BROUSSE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE EMMANUEL.