BROUSSE IMMO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROUSSE IMMO est une SCI immatriculée le 22 novembre 2005 sous le numéro SIREN 485 057 046. Elle est domiciliée 3 R IMP du Mas d'Haut, 30140 Bagard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DANIEL BROUSSE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BROUSSE IMMO
INSEE- Dénomination
- BROUSSE IMMO
- SIREN
- 485 057 046
- SIRET (siège)
- 485 057 046 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR42485057046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 485 057 046
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 novembre 2005
- Siège social
- 3 R IMP du Mas d'Haut, 30140, Bagard
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE IMMO
ACHAT ET TOUT CE QUI SE RATTACHE A L'ACQUISITION DE TOUT BIEN IMMOBILIER LEUR LOCATION ET LEUR REVENTE
Finances de BROUSSE IMMO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUSSE IMMO
INSEEÉtablissements de BROUSSE IMMO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30140 BagardSiègeActif
485 057 046 00016 · ouvert le 15 novembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de BROUSSE IMMO
INPIComptes annuels de BROUSSE IMMO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUSSE IMMO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BROUSSE IMMO. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/00677
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BROUSSE IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUSSE IMMO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
- création
Date d'effet : 22 novembre 2005
Questions fréquentes sur BROUSSE IMMO
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE IMMO ?
Le numéro SIREN de BROUSSE IMMO est 485 057 046. Le SIRET de son siège social est 485 057 046 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42485057046.
Qui dirige BROUSSE IMMO ?
BROUSSE IMMO est dirigée par DANIEL BROUSSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BROUSSE IMMO ?
Le siège social de BROUSSE IMMO est situé 3 R IMP du Mas d'Haut, 30140 Bagard.
BROUSSE IMMO est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE IMMO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE IMMO.
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