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BROUSSE JEAN

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Siren443 364 039Entrepreneur individuel25300 PONTARLIERCréée le 19 septembre 2002

BROUSSE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 364 039. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue Anatole France, 25300 Pontarlier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 722C.

Fiche d'identité de BROUSSE JEAN

Dénomination
BROUSSE JEAN
SIREN
443 364 039
SIRET (siège)
443 364 039 00018
N° TVA intracommunautaire
FR96443364039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 364 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
722C
Date de création
19 septembre 2002
Siège social
12 RUE ANATOLE FRANCE, 25300, PONTARLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE JEAN

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Établissements de BROUSSE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeFermé

    443 364 039 00018 · ouvert le 19 septembre 2002 · NAF 722C

Conformité de BROUSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2002

Questions fréquentes sur BROUSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de BROUSSE JEAN est 443 364 039. Le SIRET de son siège social est 443 364 039 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96443364039.

Où se situe le siège social de BROUSSE JEAN ?

Le siège social de BROUSSE JEAN est situé 12 rue Anatole France, 25300 Pontarlier.

BROUSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE JEAN.