BROUSSE JEAN
ActiveBROUSSE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 364 039. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue Anatole France, 25300 Pontarlier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 722C.
Fiche d'identité de BROUSSE JEAN
INSEE- Dénomination
- BROUSSE JEAN
- SIREN
- 443 364 039
- SIRET (siège)
- 443 364 039 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR96443364039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 364 039
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 722C
- Date de création
- 19 septembre 2002
- Siège social
- 12 RUE ANATOLE FRANCE, 25300, PONTARLIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE JEAN
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Établissements de BROUSSE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25300 PONTARLIERSiègeFermé
443 364 039 00018 · ouvert le 19 septembre 2002 · NAF 722C
Conformité de BROUSSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 septembre 2002
Questions fréquentes sur BROUSSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE JEAN ?
Le numéro SIREN de BROUSSE JEAN est 443 364 039. Le SIRET de son siège social est 443 364 039 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96443364039.
Où se situe le siège social de BROUSSE JEAN ?
Le siège social de BROUSSE JEAN est situé 12 rue Anatole France, 25300 Pontarlier.
BROUSSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE JEAN.
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