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BROUSSE MICHEL

Active
Siren423 568 112Entrepreneur individuel11220 SAINT-LAURENT-DE-LA-CABRERISSECréée le 18 juin 1999

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROUSSE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 juin 1999 sous le numéro SIREN 423 568 112. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse (11220). Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BROUSSE MICHEL

Dénomination
BROUSSE MICHEL
SIREN
423 568 112
SIRET (siège)
423 568 112 00019
N° TVA intracommunautaire
FR80423568112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 568 112
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
18 juin 1999
Siège social
11220, SAINT-LAURENT-DE-LA-CABRERISSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE MICHEL

Culture de la vigne

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Établissements de BROUSSE MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11220 SAINT-LAURENT-DE-LA-CABRERISSESiègeActif

    423 568 112 00019 · ouvert le 18 juin 1999 · NAF 0121Z

Conformité de BROUSSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 1999

Questions fréquentes sur BROUSSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROUSSE MICHEL est 423 568 112. Le SIRET de son siège social est 423 568 112 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80423568112.

Où se situe le siège social de BROUSSE MICHEL ?

Le siège social de BROUSSE MICHEL est situé à Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse (11220).

BROUSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE MICHEL.

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