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BROUSSE MICHEL

Active
Siren784 616 310Entrepreneur individuel75006 PARIS

6910Z · Activités juridiques

Enregistré sous le numéro SIREN 784 616 310, BROUSSE MICHEL est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 104 rue de Rennes, 75006 Paris. Son activité principale est activités juridiques (code NAF 6910Z).

Fiche d'identité de BROUSSE MICHEL

Dénomination
BROUSSE MICHEL
SIREN
784 616 310
SIRET (siège)
784 616 310 00024
N° TVA intracommunautaire
FR91784616310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 784 616 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z - Activités juridiques
Date de création
-
Siège social
104 RUE DE RENNES, 75006, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE MICHEL

Activités juridiques

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Établissements de BROUSSE MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75006 PARISSiègeFermé

    784 616 310 00024 · NAF 6910Z

Conformité de BROUSSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BROUSSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROUSSE MICHEL est 784 616 310. Le SIRET de son siège social est 784 616 310 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91784616310.

Où se situe le siège social de BROUSSE MICHEL ?

Le siège social de BROUSSE MICHEL est situé 104 rue de Rennes, 75006 Paris.

BROUSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE MICHEL.