BROUSSEAU JACQUES

Active

Siren453 363 947Entrepreneur individuel26220 DIEULEFITCréée le 01 janvier 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUSSEAU JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1998, identifié par le SIREN 453 363 947. Elle est domiciliée 2 rue du Portail Neuf, 26220 Dieulefit. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROUSSEAU JACQUES

INSEE

Dénomination: BROUSSEAU JACQUES
SIREN: 453 363 947
SIRET (siège): 453 363 947 00012
N° TVA intracommunautaire: FR48453363947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 453 363 947
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 1998
Siège social: 2 RUE DU PORTAIL NEUF, 26220, DIEULEFIT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUSSEAU JACQUES

Location de logements

Finances de BROUSSEAU JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSEAU JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSEAU JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26220 DIEULEFITSiègeActif
453 363 947 00012 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROUSSEAU JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSEAU JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSEAU JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSEAU JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSEAU JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSEAU JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSEAU JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur BROUSSEAU JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROUSSEAU JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROUSSEAU JACQUES est 453 363 947. Le SIRET de son siège social est 453 363 947 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48453363947.

Où se situe le siège social de BROUSSEAU JACQUES ?

Le siège social de BROUSSEAU JACQUES est situé 2 rue du Portail Neuf, 26220 Dieulefit.