BROUSSEAU SERGE
Active6910Z · Activités juridiques
BROUSSEAU SERGE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2004 sous le numéro SIREN 477 898 969. Elle est domiciliée 48 rue de Passy, 75016 Paris. Elle exerce une activité de activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de BROUSSEAU SERGE
INSEE- Dénomination
- BROUSSEAU SERGE
- SIREN
- 477 898 969
- SIRET (siège)
- 477 898 969 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR59477898969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 477 898 969
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 01 juin 2004
- Siège social
- 48 RUE DE PASSY, 75016, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSEAU SERGE
Activités juridiques
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Établissements de BROUSSEAU SERGE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75016 PARISSiègeActif
477 898 969 00027 · ouvert le 30 octobre 2004 · NAF 6910Z
- 75008 PARISFermé
477 898 969 00019 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 672Z
Conformité de BROUSSEAU SERGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSEAU SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSEAU SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSEAU SERGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2004
Questions fréquentes sur BROUSSEAU SERGE
Quel est le numéro SIREN de BROUSSEAU SERGE ?
Le numéro SIREN de BROUSSEAU SERGE est 477 898 969. Le SIRET de son siège social est 477 898 969 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59477898969.
Où se situe le siège social de BROUSSEAU SERGE ?
Le siège social de BROUSSEAU SERGE est situé 48 rue de Passy, 75016 Paris.
BROUSSEAU SERGE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSEAU SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSEAU SERGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSEAU SERGE.
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