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BROUSSET JEAN-MARC

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Siren879 816 544Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 28 novembre 2019

6820A · Location de logements

BROUSSET JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 2019, identifié par le SIREN 879 816 544. Elle est domiciliée 51 rue du Bearnais Res Centre Compans Caffarelli, 31000 Toulouse. BROUSSET JEAN-MARC relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BROUSSET JEAN-MARC

Dénomination
BROUSSET JEAN-MARC
SIREN
879 816 544
SIRET (siège)
879 816 544 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07879816544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 879 816 544
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
28 novembre 2019
Siège social
51 RUE DU BEARNAIS RES CENTRE COMPANS CAFFARELLI, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSET JEAN-MARC

Location de logements

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Établissements de BROUSSET JEAN-MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    879 816 544 00016 · ouvert le 28 novembre 2019 · NAF 6820A

Conformité de BROUSSET JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSET JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSET JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSET JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2019

Questions fréquentes sur BROUSSET JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de BROUSSET JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de BROUSSET JEAN-MARC est 879 816 544. Le SIRET de son siège social est 879 816 544 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07879816544.

Où se situe le siège social de BROUSSET JEAN-MARC ?

Le siège social de BROUSSET JEAN-MARC est situé 51 rue du Bearnais Res Centre Compans Caffarelli, 31000 Toulouse.

BROUSSET JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSET JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSET JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSET JEAN-MARC.