BROUSSET JEAN-MARC
Active6820A · Location de logements
BROUSSET JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 2019, identifié par le SIREN 879 816 544. Elle est domiciliée 51 rue du Bearnais Res Centre Compans Caffarelli, 31000 Toulouse. BROUSSET JEAN-MARC relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BROUSSET JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- BROUSSET JEAN-MARC
- SIREN
- 879 816 544
- SIRET (siège)
- 879 816 544 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR07879816544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 879 816 544
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 28 novembre 2019
- Siège social
- 51 RUE DU BEARNAIS RES CENTRE COMPANS CAFFARELLI, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSET JEAN-MARC
Location de logements
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Établissements de BROUSSET JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
879 816 544 00016 · ouvert le 28 novembre 2019 · NAF 6820A
Conformité de BROUSSET JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSET JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSET JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSET JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 novembre 2019
Questions fréquentes sur BROUSSET JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de BROUSSET JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de BROUSSET JEAN-MARC est 879 816 544. Le SIRET de son siège social est 879 816 544 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07879816544.
Où se situe le siège social de BROUSSET JEAN-MARC ?
Le siège social de BROUSSET JEAN-MARC est situé 51 rue du Bearnais Res Centre Compans Caffarelli, 31000 Toulouse.
BROUSSET JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSET JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSET JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSET JEAN-MARC.
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