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BROYER Damien

Active
Siren533 271 946Entrepreneur individuel69220 Belleville-en-BeaujolaisCréée le 05 décembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROYER Damien est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 décembre 2024 sous le numéro SIREN 533 271 946. Son siège social est situé 10 RUE du Moulin, 69220 Belleville-en-Beaujolais. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROYER Damien

Dénomination
BROYER Damien
SIREN
533 271 946
SIRET (siège)
533 271 946 00055
N° TVA intracommunautaire
FR88533271946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 271 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 décembre 2024
Siège social
10 RUE du Moulin, 69220, Belleville-en-Beaujolais
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BROYER Damien

Loueur en meublé non professionnel

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BROYER Damien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYER Damien

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROYER Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69220 Belleville-en-BeaujolaisSiègeActif

    533 271 946 00055 · ouvert le 05 janvier 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROYER Damien

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYER Damien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYER Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYER Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYER Damien

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-02-16

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2024

Questions fréquentes sur BROYER Damien

Quel est le numéro SIREN de BROYER Damien ?

Le numéro SIREN de BROYER Damien est 533 271 946. Le SIRET de son siège social est 533 271 946 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88533271946.

Où se situe le siège social de BROYER Damien ?

Le siège social de BROYER Damien est situé 10 RUE du Moulin, 69220 Belleville-en-Beaujolais.

BROYER Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYER Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYER Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER Damien.

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