BROYER JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 391 230 505, BROYER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 1010 Rte des Sables, 01380 Bage-Dommartin. BROYER JEAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BROYER JEAN
INSEE- Dénomination
- BROYER JEAN
- SIREN
- 391 230 505
- SIRET (siège)
- 391 230 505 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR63391230505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 230 505
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 1010 RTE DES SABLES, 01380, BAGE-DOMMARTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROYER JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BROYER JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01380 BAGE-DOMMARTINSiègeActif
391 230 505 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820B
Conformité de BROYER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROYER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROYER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur BROYER JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROYER JEAN ?
Le numéro SIREN de BROYER JEAN est 391 230 505. Le SIRET de son siège social est 391 230 505 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63391230505.
Où se situe le siège social de BROYER JEAN ?
Le siège social de BROYER JEAN est situé 1010 Rte des Sables, 01380 Bage-Dommartin.
BROYER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROYER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROYER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER JEAN.
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