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BROYER MICHEL

Active
Siren545 810 798Entrepreneur individuel01500 AMBERIEU-EN-BUGEYCréée le 01 janvier 1958
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 545 810 798, BROYER MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1958. Elle est domiciliée 7 Pl du Champ de Mars, 01500 Amberieu-en-Bugey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BROYER MICHEL

Dénomination
BROYER MICHEL
SIREN
545 810 798
SIRET (siège)
545 810 798 00029
N° TVA intracommunautaire
FR44545810798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 545 810 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1958
Siège social
7 PL DU CHAMP DE MARS, 01500, AMBERIEU-EN-BUGEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROYER MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROYER MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROYER MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROYER MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01500 AMBERIEU-EN-BUGEYSiègeActif

    545 810 798 00029 · ouvert le 09 novembre 1985 · NAF 6820B

  • 01500 AMBERIEU-EN-BUGEYFermé

    545 810 798 00011 · NAF 702C

Documents juridiques de BROYER MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROYER MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROYER MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROYER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROYER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROYER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROYER MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1958

Questions fréquentes sur BROYER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROYER MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROYER MICHEL est 545 810 798. Le SIRET de son siège social est 545 810 798 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44545810798.

Où se situe le siège social de BROYER MICHEL ?

Le siège social de BROYER MICHEL est situé 7 Pl du Champ de Mars, 01500 Amberieu-en-Bugey.

BROYER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROYER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1958. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROYER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROYER MICHEL.

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