BRUAND SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUAND SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 juin 2020 sous le numéro SIREN 879 966 711. Son siège social est situé 1 Imp de la Halle, 31700 Mondonville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BRUAND SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- BRUAND SYLVAIN
- SIREN
- 879 966 711
- SIRET (siège)
- 879 966 711 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR40879966711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 879 966 711
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 juin 2020
- Siège social
- 1 IMP DE LA HALLE, 31700, MONDONVILLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BRUAND SYLVAIN
Location de logements
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Finances de BRUAND SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUAND SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BRUAND SYLVAIN
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 31700 MONDONVILLESiègeActif
879 966 711 00019 · ouvert le 15 juillet 2019 · NAF 6820A
- 31700 MONDONVILLEActif
879 966 711 00027 · ouvert le 15 juillet 2019 · NAF 6820A
- 31700 BEAUZELLEFermé
879 966 711 00035 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 3101Z
Documents juridiques de BRUAND SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUAND SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUAND SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUAND SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUAND SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUAND SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUAND SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 juin 2020
Questions fréquentes sur BRUAND SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de BRUAND SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de BRUAND SYLVAIN est 879 966 711. Le SIRET de son siège social est 879 966 711 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40879966711.
Où se situe le siège social de BRUAND SYLVAIN ?
Le siège social de BRUAND SYLVAIN est situé 1 Imp de la Halle, 31700 Mondonville.
BRUAND SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUAND SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUAND SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUAND SYLVAIN.
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