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BRUEL GERARD

Active
Siren448 339 614Entrepreneur individuel58400 TRONSANGESCréée le 29 novembre 2002

5610A · Restauration traditionnelle

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 448 339 614, BRUEL GERARD est un entrepreneur individuel créé le 29 novembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte Nationale 7, 58400 Tronsanges. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A).

Fiche d'identité de BRUEL GERARD

Dénomination
BRUEL GERARD
SIREN
448 339 614
SIRET (siège)
448 339 614 00019
N° TVA intracommunautaire
FR73448339614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 339 614
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
29 novembre 2002
Siège social
RTE NATIONALE 7, 58400, TRONSANGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUEL GERARD

BAR

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Établissements de BRUEL GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 58400 TRONSANGESSiègeFermé

    448 339 614 00019 · ouvert le 29 novembre 2002 · NAF 5610A

Conformité de BRUEL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUEL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUEL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUEL GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2002

Questions fréquentes sur BRUEL GERARD

Quel est le numéro SIREN de BRUEL GERARD ?

Le numéro SIREN de BRUEL GERARD est 448 339 614. Le SIRET de son siège social est 448 339 614 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73448339614.

Où se situe le siège social de BRUEL GERARD ?

Le siège social de BRUEL GERARD est situé Rte Nationale 7, 58400 Tronsanges.

BRUEL GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUEL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUEL GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUEL GERARD.

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